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Boucaru a écrit:Vous vous permettez le droit d'éditer, donc de modifier un texte d'autrui

Vous vous permettez le droit d'éditer, donc de modifier un texte d'autrui

Les concepts rattachés au terme propriété intellectuelle, aussi hétérogènes soient-ils, sont tout de fois de manière général accordés dans l'intention de favoriser l'émergence de nombreuses nouvelles conceptions et de permettre la rétribution de leurs concepteurs. Cependant de nouvelles conceptions reposant de manière quasi systématique sur tout où parti de conceptions antérieurs, ces monopoles peuvent entraîner l'effet inverse de celui désiré, bloquant l'innovation et forçant les concepteurs à payer des rentes pour exploiter leurs conceptions.

Les multiples lois qui sont regroupé sous le terme de propriété intellectuelle appliquent à des régimes juridiques différents des œuvres de l'esprit considérées de natures différentes, ces natures et régimes étant eux mêmes fonctions de chaque juridiction locale. Bien que la convention de Berne garantisse à chaque auteur l'obtention d'un monopole internationale sur les œuvres littéraires ou artistiques qu'ils conçoivent, c'est toujours la juridiction locale en vigueur qui s'applique.

On inclut généralement sous l'expression "propriété intellectuelle" deux branches principales : la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique.

* Le terme propriété industrielle regroupe notamment les marques, les brevets, les inventions, les dessins et modèles industriels, les appellations d'origine et les indications de provenance.

* La propriété littéraire et artistique, elle, s'applique à des œuvres de l'esprit à prétention culturelle.

Propriété industrielle et propriété littéraire et artistique sont régies par les principes généraux du droit de la propriété tels qu'édictés par les codes civils et par les textes particuliers qui leur sont applicables telles que les dispositions législatives contenues dans le code de la propriété intellectuelle. [réf. nécessaire]

Il faut signaler que les dessins et modèles industriels ont un statut hybride en droit français, entre propriété industrielle et propriété littéraire et artistique. Ce statut est en cours de généralisation dans l'Union européenne source

Les concepts rattachés au terme propriété intellectuelle, aussi hétérogènes soient-ils, sont tout de fois de manière général accordés dans l'intention de favoriser l'émergence de nombreuses nouvelles conceptions et de permettre la rétribution de leurs concepteurs.