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Conseil municipal du 08 novembre 2010

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1 Conseil municipal du 08 novembre 2010 le Lun 8 Nov 2010 - 6:59

Marie pénélope

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Le conseil municipal de la commune de Frontignan est invité à se réunir :

LE LUNDI 08 NOVEMBRE 2010 à 18 H 30
SALLE VOLTAIRE
A FRONTIGNAN

ORDRE DU JOUR :

Communication de M. Luc Tarayre commissaire sur l’évolution de la délinquance et la réorganisation des services de police nationale.

1. Budget principal 2010 : décision modificative budgétaire n°2.

2. Restauration du centre de loisirs les Mouettes - tranche 1 : avenants N°2 aux marchés.

3. Restauration du centre de loisirs les Mouettes – Tranche 2 : demandes de subvention auprès des co-financeurs.

4. Restauration du centre de loisirs les Mouettes – Tranche 2 : autorisation de dépôt du permis de démolir, de la déclaration préalable et de l’autorisation de travaux.

5. Actions culturelles 2011 de la Ville : demandes de subvention de
fonctionnement auprès du Conseil général de l’Hérault, du Conseil régional Languedoc-Roussillon et de la DRAC Languedoc-Roussillon.

6. Bons d’achat de jouets de noël pour les enfants du personnel communal.

7. Modification du tableau des effectifs.

8. Zones d’aménagement concerté : suppression de la ZAC du port de
Frontignan rive est, de la ZAC de la Peyrade et de la ZAC des hauts de
Frontignan.

9. Convention financière entre la Ville de Frontignan et Hérault énergies.

10. Réhabilitation des terrains de grand jeu, stade Lucien Jean : marché de substitution.

11. Appel d’offres ouvert portant sur la location et la maintenance de
photocopieurs et systèmes d’impression : approbation des marchés et
autorisation de signature.

12. Aménagement du boulevard urbain central : avenant n°6 au marché de
maîtrise d’oeuvre portant définition du coût de réalisation de la
requalification de l’avenue des Vignerons.

13. Motion de soutien des organismes HLM contre certaines dispositions du projet de loi de finances 2011 relatives aux bailleurs sociaux.

14. Questions diverses.

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