FORUM FRONTIGNAN site officiel des citoyens

Forum Frontignan - Site officiel des citoyens


Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

Conseil municipal du 06 décembre 2010

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas  Message [Page 1 sur 1]

1 Conseil municipal du 06 décembre 2010 le Sam 4 Déc 2010 - 14:42

thierrysix

avatar
Membre chevronné
Membre chevronné
frontignan forum, conseil municipal
Crédit photo Fagairolles 34 sous licence Creative Commons Paternité – Partage des conditions initiales à l’identique 3.0 Unported, 2.5 Générique, 2.0 Générique et 1.0 Générique

Le conseil municipal de la commune de Frontignan est invité à se réunir : LE LUNDI 06 DECEMBRE 2010 à 18 H 30 SALLE VOLTAIRE A FRONTIGNAN


ORDRE DU JOUR :

1. Révision du Plan d’occupation des sols (POS) devenu Plan local
d’urbanisme (PLU) – bilan de la concertation.

2. Révision du Plan d’occupation des sols (POS) devenu Plan local
d’urbanisme (PLU) - arrêt du projet de PLU – mise à disposition du public.

3. Information du conseil municipal dans le cadre de l’élaboration du plan communal de sauvegarde et du document d’information communal sur les risques majeurs.

4. Clôture du mandat d’études de cadrage en matière d’espaces publics
(voirie) – opération n°21132.

5. Vente d’un terrain communal cadastré CM 1271.

6. Vente de terrains communaux cadastrés DR 109 et DR 111.

7. Acquisition de la parcelle CH 1249.

8. Réfection des courts de tennis municipaux : approbation du marché et
autorisation de signature.

9. Attribution d’une subvention exceptionnelle.

10. Adoption des tarifs 2011 appliqués aux commerçants non sédentaires
fréquentant les marchés de Frontignan la Peyrade.

11. Demande de subvention pour la réalisation des profils des eaux de
baignades.

12. Budget annexe du port de plaisance 2010 : décision modificative budgétaire N°2.

13. Admission en non valeur de titres irrécouvrables sur le budget annexe du port de plaisance.

14. Modification du tableau des effectifs.

15. Questions diverses.

Voir le profil de l'utilisateur

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut  Message [Page 1 sur 1]

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum